JORF n°265 du 16 novembre 2000

Panne de convoyage

Panne de la partie convoyage entre la machine primaire et la machine complémentaire : dans ce cas, les bagages devant être examinés à l'aide de la machine complémentaire sont transportés manuellement.

Panne globale de la chaîne : en cas de panne de l'ensemble de la chaîne, les contrôles sont réalisés, par ordre de priorité, grâce :

- aux équipes cynotechniques (système de type E) ;

- au RX hors format après questionnement préalable des passagers (système de type O) ;

- à la fouille manuelle d'un certain nombre de bagages, de préférence après questionnement, sinon de manière aléatoire (système de type G). Ce nombre doit être défini en comité local de sûreté.


Historique des versions

Version 1

Panne de convoyage

Panne de la partie convoyage entre la machine primaire et la machine complémentaire : dans ce cas, les bagages devant être examinés à l'aide de la machine complémentaire sont transportés manuellement.

Panne globale de la chaîne : en cas de panne de l'ensemble de la chaîne, les contrôles sont réalisés, par ordre de priorité, grâce :

- aux équipes cynotechniques (système de type E) ;

- au RX hors format après questionnement préalable des passagers (système de type O) ;

- à la fouille manuelle d'un certain nombre de bagages, de préférence après questionnement, sinon de manière aléatoire (système de type G). Ce nombre doit être défini en comité local de sûreté.