Procédures en mode dégradé : système de type D
Le système d'inspection filtrage étant composé essentiellement d'une machine primaire, on distingue deux types de dysfonctionnement :
- la panne de la machine ;
- la panne de convoyage.
Arrêté du 10 octobre 2000
Procédures en mode dégradé : système de type D
Le système d'inspection filtrage étant composé essentiellement d'une machine primaire, on distingue deux types de dysfonctionnement :
- la panne de la machine ;
- la panne de convoyage.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Procédures en mode dégradé : système de type D
Le système d'inspection filtrage étant composé essentiellement d'une machine primaire, on distingue deux types de dysfonctionnement :
- la panne de la machine ;
- la panne de convoyage.
Source : Légifrance