Arrêté du 10 octobre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Procédures en mode dégradé : système de type D

Le système d'inspection filtrage étant composé essentiellement d'une machine primaire, on distingue deux types de dysfonctionnement :

- la panne de la machine ;

- la panne de convoyage.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Procédures en mode dégradé : système de type D

Le système d'inspection filtrage étant composé essentiellement d'une machine primaire, on distingue deux types de dysfonctionnement :

- la panne de la machine ;

- la panne de convoyage.

Historique des versions

Source : Légifrance