Arrêté du 10 octobre 2000

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Procédures en mode normal : système de type D

Ce système comprend jusqu'à deux niveaux d'inspection successifs :

- une machine primaire constitue le premier niveau d'inspection ;

- un agent de sûreté ou opérateur garantit le deuxième niveau d'inspection.

Pendant les périodes où une équipe cynotechnique est disponible, on applique la procédure C.

Les différentes phases du contrôle s'articulent comme décrit ci-après (le signe ... indique l'opération suivante) :

Bagages des passagers au départ ( a).

Bagages des passagers en correspondance ( a').

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 265 du 16/11/20 0 page 18177 à 18200

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Les opérations « l » et suivantes constituent l'examen ciblé. Elles sont détaillées dans la procédure relative au système de type A.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Procédures en mode normal : système de type D

Ce système comprend jusqu'à deux niveaux d'inspection successifs :

- une machine primaire constitue le premier niveau d'inspection ;

- un agent de sûreté ou opérateur garantit le deuxième niveau d'inspection.

Pendant les périodes où une équipe cynotechnique est disponible, on applique la procédure C.

Les différentes phases du contrôle s'articulent comme décrit ci-après (le signe ... indique l'opération suivante) :

Bagages des passagers au départ ( a).

Bagages des passagers en correspondance ( a').

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 265 du 16/11/20 0 page 18177 à 18200

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Les opérations « l » et suivantes constituent l'examen ciblé. Elles sont détaillées dans la procédure relative au système de type A.

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