JORF n°0282 du 6 décembre 2022

Article 3

Article 3

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Espèces de tortues marines concernées par l'arrêté

Résumé L'arrêté concerne certaines espèces de tortues marines, comme la tortue verte et la tortue luth.

Le présent arrêté s'applique aux espèces de tortues marines suivantes :
REPTILES
Cheloniidae
Tortue caouanne (Caretta caretta) ;
Tortue olivâtre (Lepidochelys olivacea) ; Tortue de Kemp (Lepidochelys kempii) ; Tortue imbriquée (Eretmochelys imbricata) ; Tortue verte (Chelonia mydas), y compris la forme agassizii de l'océan Pacifique.
Dermochelyidae
Tortue luth (Dermochelys coriacea).


Historique des versions

Version 1

Le présent arrêté s'applique aux espèces de tortues marines suivantes :

REPTILES

Cheloniidae

Tortue caouanne (Caretta caretta) ;

Tortue olivâtre (Lepidochelys olivacea) ; Tortue de Kemp (Lepidochelys kempii) ; Tortue imbriquée (Eretmochelys imbricata) ; Tortue verte (Chelonia mydas), y compris la forme agassizii de l'océan Pacifique.

Dermochelyidae

Tortue luth (Dermochelys coriacea).