Arrêté du 10 novembre 2020

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Bois-Noirs (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 19 décembre 2020

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 Bois-Noirs

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 Bois-Noirs.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Bois-Noirs (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le samedi 19 décembre 2020

Source : Légifrance