Arrêté du 10 novembre 2020

Article 1

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Article 1

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation - FR8301015).

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En vigueur depuis le 19 décembre 2020

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Modification des cartes du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord

Résumé. Un arrêté modifie les cartes du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord pour mieux protéger la nature.

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation - FR8301015).

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En vigueur depuis le samedi 19 décembre 2020

Source : Légifrance