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ARRÊTÉ du 10 novembre 2015

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un médicament à la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté ajoute le dexlansoprazole à la liste des médicaments dangereux pour la santé.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 12 octobre 2015 ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 22 octobre 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 14 novembre 2015

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Liste de médicaments classés comme substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté liste des médicaments comme substances vénéneuses.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

  • bortézomib ;
  • cobimetinib ;
  • edoxaban ;
  • evolocumab ;
  • lutétium (177 lu) ;
  • nétupitant ;
  • panobinostat ;
  • sacubitril ;
  • sebelipase alfa ;
  • tasimeltéon.

En vigueur depuis le 14 novembre 2015

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Ajout du dexlansoprazole aux substances vénéneuses

Résumé. Le dexlansoprazole est ajouté à la liste des substances vénéneuses.

Est classé sur la liste II des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes :

- dexlansoprazole.

En vigueur depuis le 14 novembre 2015

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Classement de médicaments et exécution d'un arrêté

Résumé. Un arrêté classe certains médicaments comme substances vénéneuses et désigne les responsables de son application.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 novembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

En vigueur depuis le samedi 14 novembre 2015

ARRÊTÉ du 10 novembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3