La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 12 octobre 2015 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 22 octobre 2015,
Arrête :
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
- bortézomib ;
- cobimetinib ;
- edoxaban ;
- evolocumab ;
- lutétium (177 lu) ;
- nétupitant ;
- panobinostat ;
- sacubitril ;
- sebelipase alfa ;
- tasimeltéon.
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Est classé sur la liste II des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes :
- dexlansoprazole.
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Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 novembre 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
C. Choma