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ARRÊTÉ du 10 novembre 2015

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement de médicaments comme substances vénéneuses et désignation de responsables

Résumé. Un arrêté classe certains médicaments comme substances vénéneuses et désigne des responsables pour en contrôler l'usage.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 9 juillet 2015 ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 12 octobre 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 14 novembre 2015

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Liste des substances vénéneuses

Résumé. Une liste de médicaments est classée comme substances vénéneuses.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

  • céritinib ;
  • cystéamine ;
  • gemtuzumab ;
  • idébénone ;
  • lenvatinib ;
  • nivolumab ;
  • [177Lu] -DOTA0-Tyr3-octréotate ;
  • ozogamicine ;
  • pembrolizumab ;
  • pitolisant ;
  • sultiame ;
  • tizanidine.

En vigueur depuis le 14 novembre 2015

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Exécution d'un arrêté sur des substances vénéneuses

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire respecter les règles sur des médicaments dangereux.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 novembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

En vigueur depuis le samedi 14 novembre 2015

ARRÊTÉ du 10 novembre 2015
Article 1
Article 2