Arrêté du 10 novembre 1992

Article 4

Abrogé2 juin 2016

Créé le 26 novembre 1992

Les programmes des épreuves sont, sauf mention contraire, ceux des D.E.U.G., ceux des brevets de technicien supérieur et diplômes universitaires de technologie correspondants, éventuellement, ceux des classes de second cycle du second degré correspondantes traités au niveau brevet de technicien supérieur ou diplôme universitaire de technologie.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 2 juin 2016

Abrogé parArrêté du 19 avril 2016art. 13

En vigueur du jeudi 26 novembre 1992 au mercredi 1 juin 2016