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Arrêté du 10 mars 2026

portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Départ d'un conseiller en climat et décarbonation

Résumé. Un arrêté annonce le départ d'un conseiller en climat et décarbonation du cabinet de la ministre de l'écologie.

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 (Règles pour les cabinets ministériels) modifié relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 10 octobre 2025 (Nomination de Sébastien Lecornu comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 12 octobre 2025 (Nomination de ministres et délégués) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 28 octobre 2025 (Nomination de conseillers pour la protection de l'environnement) portant nomination au cabinet de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Arrête :

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Fin des fonctions d'un conseiller climatique

Résumé. Un conseiller en climat et décarbonation quitte son poste au cabinet de la ministre de l'écologie.

Il est mis fin, à compter du 13 mars 2026, aux fonctions exercées par M. Loïc DE OLIVEIRA en qualité de conseiller climat et décarbonation au cabinet de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 mars 2026.

Monique Barbut

Arrêté du 10 mars 2026
Article 1
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