Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et modalités de révision du schéma directeur
Résumé Ce plan doit être revu tous les cinq ans.
Durée et modalités de révision du présent schéma directeur
Le présent schéma sera révisé au plus tard dans les 5 ans selon la même procédure.
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