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Arrêté du 10 mars 2010

modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de Télécom SudParis

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles d'admission dans certaines formations

Résumé. Un arrêté du 10 mars 2010 modifie les règles d'admission en première et deuxième année pour les étudiants, notamment en simplifiant les épreuves de langues et le calcul des notes d'admissibilité.

La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,

Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 modifié portant création de l'Institut Télécom ;

Vu l'arrêté du 29 juin 2006 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de Télécom SudParis ;

Vu la délibération du conseil de Télécom SudParis du 16 décembre 2009,

Arrête :

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Modification des conditions d'admission pour les étudiants de formation initiale

Résumé. Les modalités d'admission en première et deuxième année pour les étudiants de formation initiale sont précisées, notamment l'utilisation de concours spécifiques et la prise en compte des titres obtenus.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2006Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 29 juin 2006
Art. 2
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Modification des épreuves de langues facultatives du concours

Résumé. Les épreuves de langues facultatives du concours sont modifiées pour inclure uniquement l'allemand et ne prendre en compte que les points au-delà de 10.

A modifié les dispositions suivantes :

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Simplification du calcul des notes d'admissibilité

Résumé. Les règles de calcul des notes d'admissibilité pour les concours sont simplifiées et clarifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2006Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 29 juin 2006
Art. 9

En vigueur depuis le 26 mars 2010

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Application d'un arrêté par les responsables de l'Institut Télécom

Résumé. Le président de l'Institut Télécom et le directeur de Télécom SudParis doivent appliquer les règles d'un nouvel arrêté.

Le président du conseil d'administration de l'Institut Télécom et le directeur de Télécom SudParis sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 mars 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le vice-président

du Conseil général de l'industrie,

de l'énergie et des technologies,

P. Faure

En vigueur depuis le vendredi 26 mars 2010

Arrêté du 10 mars 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4