Article précédent

Article suivant

Arrêté du 10 mars 2009

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

L'annexe à l'arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations est modifiée ainsi qu'il suit :
Au lieu de : « M. Desalos (Jean-Paul) », lire : « M. Desalos (Jean-Marie) ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du nom d'un fonctionnaire

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'un attaché d'administration de la Caisse des dépôts et consignations.

L'annexe à l'arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations est modifiée ainsi qu'il suit :
Au lieu de : « M. Desalos (Jean-Paul) », lire : « M. Desalos (Jean-Marie) ».

Historique des versions

Source : Légifrance