Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du nom d'un fonctionnaire
Résumé. Un arrêté modifie le nom d'un attaché d'administration de la Caisse des dépôts et consignations.
L'annexe à l'arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations est modifiée ainsi qu'il suit :
Au lieu de : « M. Desalos (Jean-Paul) », lire : « M. Desalos (Jean-Marie) ».
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