Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés de soja et tournesol en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 3 juin 1985 modifié pour la variété Chandor ;
- arrêté du 21 décembre 1987 modifié pour les variétés Albena et Euroflor ;
- arrêté du 26 décembre 1988 modifié pour la variété Vidoc ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour les variétés Essor, Folio et Malabar ;
- arrêté du 19 août 1992 modifié pour les variétés Gipsy et Goldor ;
- arrêté du 17 février 1993 modifié pour la variété Mado ;
- arrêté du 16 avril 1993 modifié pour la variété Bravor ;
- arrêté du 2 mars 1994 modifié pour les variétés Alaska, Alinka, Alizé, Macao et Tenor ;
- arrêté du 1er décembre 1994 modifié pour les variétés Alcyon, Marigo et Proleic 204 ;
- arrêté du 30 juin 1995, pour les variétés Alamo, Manon et Orenbar ;
- arrêté du 22 février 1996 modifié pour les variétés Aladin, Alliance, Andora, Attila, Gala, Hussar, Marcia, Masai et Mayol ;
- arrêté du 28 mai 1996, pour les variétés Armor et Junior ;
- arrêté du 10 septembre 1996, pour la variété Onza ;
- arrêté du 16 avril 1997 modifié pour les variétés Albenarm, Alcyon RM, Alienor, Alzan, Atlanta, Macha, Madère et Madone ;
- arrêté du 9 février 1998 modifié pour les variétés Agadir, Albatros, Alliance RM, Altesse RM, Brenda, Gala RM, Mack, Madison, Madura, Malec, Magnan, Manade, Manitou, Mozar et Veleta ;
- arrêté du 17 juin 1998 modifié pour les variétés Maltèse et Renar ;
- arrêté du 16 mars 1999, pour les variétés Agénor, Aliage, All-Star RM, Aria, Benja, Blizar RM, Dorra RM, Hector, Léonor, Macapa, Marsala et Rumba ;
- arrêté du 22 septembre 1999, pour les variétés Cristo, Gabian et Macarena ;
- arrêté du 9 mars 2000, pour les variétés Agencia, Alisson, Briar RM, Mascotte, Prince, Salsa RM ;
- arrêté du 19 juillet 2000, pour les variétés Amphor, Igor et Milor ;
- arrêté du 22 février 2001 modifié pour les variétés Alberta, Galicia et Maeva RM ;
- arrêté du 28 mars 2002, pour les variétés Alba RM, Alifax RM, Alisson RM, Belar RM, Brocar RM, Heliastar et Joana.