JORF n°86 du 11 avril 2003

Article 10

Article 10

Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002, pour la variété de tournesol Aurasol :
Dans la colonne « Dénomination » :
Au lieu de : « Aurasol », lire : « Orasole ».


Historique des versions

Version 1

Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002, pour la variété de tournesol Aurasol :

Dans la colonne « Dénomination » :

Au lieu de : « Aurasol », lire : « Orasole ».