Article 10
Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002, pour la variété de tournesol Aurasol :
Dans la colonne « Dénomination » :
Au lieu de : « Aurasol », lire : « Orasole ».
1 version
Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002, pour la variété de tournesol Aurasol :
Dans la colonne « Dénomination » :
Au lieu de : « Aurasol », lire : « Orasole ».
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Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002, pour la variété de tournesol Aurasol :
Dans la colonne « Dénomination » :
Au lieu de : « Aurasol », lire : « Orasole ».