Art. 1er. - Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
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Arrêté du 10 mars 1997
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation de la direction des ressources humaines,
Arrête :
Art. 2. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement comprend :
- le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;
- le bureau de la gestion des carrières ;
- le bureau de la gestion du recrutement ;
- le bureau du personnel militaire des armées.
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Art. 3. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier comprend :
- le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;
- le bureau de la gestion des carrières ;
- le bureau de la gestion du recrutement ;
- le bureau des effectifs.
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Art. 4. - La sous-direction de la formation comprend :
- le bureau de la politique de la formation ;
- le bureau de la gestion des organismes de formation ;
- le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs.
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Art. 5. - La sous-direction des affaires générales et sociales comprend :
- le bureau du personnel civil ;
- le bureau du personnel militaire ;
- le bureau de la politique des rémunérations ;
- le bureau des affaires financières ;
- le bureau des affaires sociales ;
- le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail.
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Art. 6. - La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants :
- le centre d'enseignement et de formation d'Arcueil ;
- les centres de formation de Bourges, de Latresne et de Villebon ;
- le centre interarmées de formation de Rochefort ;
- les écoles de formation technique de Brest, de Cherbourg, de Lorient et de Toulon ;
- les écoles techniques normales de l'armement de Bourges, de Brest et de Paris.
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Art. 7. - L'arrêté du 7 février 1995 relatif à l'organisation de la direction de l'administration et des ressources humaines est abrogé.
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Art. 8. - Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Texte totalement abrogé
LE DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES PEUT DISPOSER D'ADJOINTS QUI PEUVENT LE REMPLACER EN CAS D'ABSENCE OU D'EMPECHEMENT.
COMPOSITION DES SOUS-DIRECTIONS SUIVANTES:
SOUS-DIRECTION DES EMPLOIS ET DES CARRIERES DU PERSONNEL D'ENCADREMENT;
SOUS-DIRECTION DES EMPLOIS ET DES CARRIERES DU PERSONNEL TECHNICIEN,ADMINISTRATIF ET OUVRIER;
SOUS-DIRECTION DE LA FORMATION;
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET SOCIALES.
LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES A AUTORITE SUR LES ORGANISMES EXTERIEURS SUIVANTS:
LE CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION D'ARCUEIL;
LES CENTRES DE FORMATION DE BOURGES,DE LATRESNE ET DE VILLEBON;
LE CENTRE INTERARMEES DE FORMATION DE ROCHEFORT;
LES ECOLES DE FORMATION TECHNIQUE DE BREST,DE CHERBOURG,DE LORIENT ET DE TOULON;
LES ECOLES TECHNIQUES NORMALES DE L'ARMEMENT DE BOURGES,DE BREST ET DE PARIS.
L'ARRETE DU 07-02-1995 EST ABROGE.
Fait à Paris, le 10 mars 1997.
Charles Millon
Arrêté du 10 mars 1997