Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du texte de l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 1990
Résumé. L'article 2 change les règles pour les occupants de certains véhicules, notamment les ambulances en mission d'urgence.
Art. 2. - Le c de l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<< c) Pour les occupants:
<< - des véhicules visés à l'article R. 28 du code de la route;
<< - des ambulances,
lorsqu'ils effectuent des missions d'urgence; >>
<< c) Pour les occupants:
<< - des véhicules visés à l'article R. 28 du code de la route;
<< - des ambulances,
lorsqu'ils effectuent des missions d'urgence; >>