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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Affichage et consultation de l'arrêté et du plan
Résumé L'arrêté et le plan seront affichés un mois à la mairie de Joigny et on pourra les voir à la préfecture et aux services du département.
Mots-clés : Affichage public Consultation administrative Préfecture Direction départementale de l'équipement Service départemental de l'architecture
(1) L'arrêté et le plan seront affichés pendant un mois à la mairie de Joigny. Ils pourront être consultés à la préfecture de l'Yonne, à la direction départementale de l'équipement et au service départemental de l'architecture.
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