Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des taux de majoration pour travail intensif de nuit
Résumé. Le taux de majoration pour travail intensif de nuit est désormais différencié selon les cas, avec des montants spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :