Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des postes de coopération à l'étranger
Résumé. L'article supprime les règles qui définissaient les postes de coopération culturelle, scientifique et technique à l'étranger.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 octobre 2015Art. 1 : Répartition des indemnités de résidence pour les coopérantsARRÊTÉ du 22 octobre 2015Art. 3 : Publication d'un arrêté administratifARRÊTÉ du 22 octobre 2015Sct. Annexe
- ARRÊTÉ du 22 octobre 2015Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null