JORF n°122 du 27 mai 2004

  1. Produits transformés d'origine végétale
    Catégorie 15-31-12-90

Autres préparations de pommes de terre :
- conserves, y compris les pommes de terre stérilisées et conditionnées en emballage souple.

Catégorie 15-33-13

Légumes déshydratés.

Catégorie 15-33-14

Conserves de légumes, de champignons et de tomates.
A l'exclusion des olives, des légumes congelés.

Catégorie 15-33-25-50

Autres fruits autrement préparés ou conservés :
- conserves de fruits au sirop et au naturel, mélanges inclus ;
- fruits déshydratés.

Catégorie 15-89-11-00

Préparations pour soupes et potages ; potages, soupes :
- conserves.

  1. Produits transformés d'origine animale
    Catégorie 15-13-12-23

Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard :
- préparations à base de foie gras.

Catégorie 15-13-12-33

Autres préparations et conserves de dinde :
- conserves à base de dinde.

Catégorie 15-13-12-35

Autres préparations et conserves d'autres volailles :
- conserves à base de volaille ;
- conserves de pâtés de volaille.

Catégorie 15-13-12-53

Plats préparés de porc, mélanges inclus :
- conserves de plats cuisinés à base de porc et de légumes ou de pommes de terre, à l'exclusion de la choucroute garnie.

Catégorie 15-13-12-60

Préparations et conserves de viandes bovines :
- conserves à base de viandes bovines et de légumes ou de pommes de terre.

Catégorie 15-13-12-90

Autres préparations et conserves d'autres animaux :
- conserves à bases de viandes d'ovins et de légumes ;
- conserves à base de lapin et de gibier.

Catégorie 15-20-16-00

Crustacés, mollusques préparés ou conservés :
- conserves d'escargots ;
- conserves d'achatines.

Catégorie 15-85-12-33

Pâtes alimentaires farcies, mêmes cuites ou autrement préparées :
- conserves.

Catégorie 15-85-12-35

Autres pâtes alimentaires :
- conserves de pâtes en sauces.

Catégorie 15-85-12-50

Couscous, même préparé :
- conserves.

Catégorie 15-89-14-99

Autres préparations alimentaires :
- conserves de quenelles et de préparations à base de quenelle.


Historique des versions

Version 1

1. Produits transformés d'origine végétale

Catégorie 15-31-12-90

Autres préparations de pommes de terre :

- conserves, y compris les pommes de terre stérilisées et conditionnées en emballage souple.

Catégorie 15-33-13

Légumes déshydratés.

Catégorie 15-33-14

Conserves de légumes, de champignons et de tomates.

A l'exclusion des olives, des légumes congelés.

Catégorie 15-33-25-50

Autres fruits autrement préparés ou conservés :

- conserves de fruits au sirop et au naturel, mélanges inclus ;

- fruits déshydratés.

Catégorie 15-89-11-00

Préparations pour soupes et potages ; potages, soupes :

- conserves.

2. Produits transformés d'origine animale

Catégorie 15-13-12-23

Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard :

- préparations à base de foie gras.

Catégorie 15-13-12-33

Autres préparations et conserves de dinde :

- conserves à base de dinde.

Catégorie 15-13-12-35

Autres préparations et conserves d'autres volailles :

- conserves à base de volaille ;

- conserves de pâtés de volaille.

Catégorie 15-13-12-53

Plats préparés de porc, mélanges inclus :

- conserves de plats cuisinés à base de porc et de légumes ou de pommes de terre, à l'exclusion de la choucroute garnie.

Catégorie 15-13-12-60

Préparations et conserves de viandes bovines :

- conserves à base de viandes bovines et de légumes ou de pommes de terre.

Catégorie 15-13-12-90

Autres préparations et conserves d'autres animaux :

- conserves à bases de viandes d'ovins et de légumes ;

- conserves à base de lapin et de gibier.

Catégorie 15-20-16-00

Crustacés, mollusques préparés ou conservés :

- conserves d'escargots ;

- conserves d'achatines.

Catégorie 15-85-12-33

Pâtes alimentaires farcies, mêmes cuites ou autrement préparées :

- conserves.

Catégorie 15-85-12-35

Autres pâtes alimentaires :

- conserves de pâtes en sauces.

Catégorie 15-85-12-50

Couscous, même préparé :

- conserves.

Catégorie 15-89-14-99

Autres préparations alimentaires :

- conserves de quenelles et de préparations à base de quenelle.