Arrêté du 10 mai 1991

Article 1

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Article 1

Les départements scientifiques suivants sont créés au Centre national de la recherche scientifique :

a) Département Sciences physiques et mathématiques ;

b) Département Physique nucléaire et corpusculaire ;

c) Département Sciences pour l'ingénieur ;

d) Département Sciences de l'Univers ;

e) Département Sciences chimiques ;

f) Département Sciences de la vie ;

g) Département Sciences de l'homme et de la société ;

h) Département sciences et technologies de l'information et de la communication.

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En vigueur depuis le 17 mai 1991 · Dernière version le 11 octobre 2000

Les départements scientifiques suivants sont créés au Centre national de la recherche scientifique :

a) Département Sciences physiques et mathématiques ;

b) Département Physique nucléaire et corpusculaire ;

c) Département Sciences pour l'ingénieur ;

d) Département Sciences de l'Univers ;

e) Département Sciences chimiques ;

f) Département Sciences de la vie ;

g) Département Sciences de l'homme et de la société ;

h) Département sciences et technologies de l'information et de la communication.

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En vigueur depuis le mercredi 11 octobre 2000

En vigueur du vendredi 17 mai 1991 au mardi 10 octobre 2000

Source : Légifrance