JORF n°114 du 17 mai 1991

Art. 2. - Est abrogé l'arrêté du 7 septembre 1983 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.


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Art. 2. - Est abrogé l'arrêté du 7 septembre 1983 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.