Arrête:
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JORF n°114 du 17 mai 1991
Arrêté du 10 mai 1991
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 in fine;
Vu l'avis de la Commission pédagogique nationale de la spécialité Biologie appliquée;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 avril 1991,
Art. 1er. - L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Biologie appliquée est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté(1).
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Art. 2. - Est abrogé l'arrêté du 7 septembre 1983 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.
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Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
ORGANISATION DES ETUDES CONDUISANT AU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE LA SPECIALITE BIOLOGIE APPLIQUEE.
ABROGATION DE L 'ARRETE DU 07-09-1973.
Fait à Paris, le 10 mai 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
F. METRAS