Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de codes relatifs aux implants du rachis
Résumé. Trois codes liés aux implants du rachis sont supprimés d'un arrêté de 2005.
Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté susvisé du 2 mars 2005 :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 | 3110195, 3176923, 3129668 | Implants du rachis |