Arrêté du 10 juin 2026

Article 1

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Article 1

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté susvisé du 2 mars 2005 :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 3110195, 3176923, 3129668 Implants du rachis

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Suppression de codes relatifs aux implants du rachis

Résumé. Trois codes liés aux implants du rachis sont supprimés d'un arrêté de 2005.

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté susvisé du 2 mars 2005 :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 3110195, 3176923, 3129668 Implants du rachis

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