Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 10 juin 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 4 novembre 2025 ;

Vu le courrier adressé le 17 mars 2026 à la société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH informant de l'intention de modification de la nomenclature,

Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des prothèses de disque lombaire remboursables

Résumé. Un arrêté du 10 juin 2026 met à jour la liste des prothèses de disque lombaire remboursables, en remplaçant les références pour les implants PRODISC L de la société CENTINEL.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 5 « implants du rachis », dans le paragraphe « Prothèses totales du disque lombaire », la rubrique « Société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH (CENTINEL) » est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
Société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH (CENTINEL)
PRODISC L
La prothèse PRODISC-L se compose de trois éléments deux plateaux d'ancrage en alliage métallique cobalt-chrome-molybdène (Co-Cr-Mo) et un noyau de polyéthylène.
L'articulation s'effectue entre le noyau de polyéthylène et la face inférieure du plateau supérieur. Les plateaux métalliques sont munis de quilles crantées qui assurent la stabilité primaire de l'implant dans les vertèbres. Ces plateaux sont revêtus d'une couche de titane poreux pour favoriser l'intégration de l'os à la surface de l'implant et assurer ainsi la tenue à long terme de la prothèse. L'insert en polyéthylène comporte des marqueurs radiologiques en tantale.
3107253 Rachis, prothèse disque lombaire, CENTINEL, PRODISC L, plateau supérieur.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
- Plateau supérieur, angulation 3° : SSX 660K ; SSX 670K.
- Plateau supérieur, angulation 6° : SSX 520K ; SSX 540K.
- Plateau supérieur, angulation 11° : SSX 522K ; SSX 542K.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2029.
3119003 Rachis, prothèse disque lombaire, CENTINEL, PRODISC L, plateau inférieur.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
- Plateau inférieur, angulation 0° : SSX 524K ; SSX 544K.
- Plateau inférieur, angulation 3° : SSX 662K ; SSX 672K.
- Plateau inférieur, angulation 8° : SSX 664K ; SSX 674K.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2029.
3174640 Rachis, prothèse disque lombaire, CENTINEL, PRODISC L, insert en polyéthylène.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
- Insert en polyéthylène, épaisseur 10 mm : SSX 626 ; SSX 646.
- Insert en polyéthylène, épaisseur 12 mm : SSX 627 ; SSX 647.
- Insert en polyéthylène, épaisseur 14 mm : SSX 628 ; SSX 648.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2029.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Délai d'application des nouvelles règles pour les prothèses de disque lombaire

Résumé. Cet article indique que les nouvelles règles pour les prothèses de disque lombaire commenceront à s'appliquer 13 jours après leur publication officielle.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 juin 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 10 juin 2026
Article 1
Article 2
Article 3