Arrêté du 10 juin 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 3 « Dispositifs médicaux utilisés en oncologie », dans la section 4 « Systèmes de destruction tissulaire cryogénique », la rubrique et les produits suivants sont ajoutés :

«

CODE NOMENCLATURE
Société VARIAN MEDICAL SYSTEMS France (VARIAN MEDICAL SYSTEMS)
5354866 Aiguilles de cryoablation, VARIAN MEDICAL SYSTEMS, SYSTEME CRYOCARE TOUCH
Aiguilles de cryoablation V-PROBE, RENALCRYO, PERCRYO et ISOLIS (SYSTEME CRYOCARE TOUCH) de la société VARIAN MEDICAL SYSTEMS.
DESCRIPTION
Aiguille du système CRYOCARE TOUCH. Chaque aiguille utilise le générateur CRYOCARE TOUCH (générateur non prise en charge via la LPP).
INDICATION PRISE EN CHARGE
Traitement des tumeurs desmoïdes symptomatiques et/ou évolutives, à l'exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu'elle n'est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu'il n'y a pas d'alternative possible pour le patient, en intégrant son avis.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Le système de cryoablation est utilisé par voie percutanée. Il est destiné à être utilisé par des professionnels de santé formés à son utilisation. Le praticien qui réalise l'acte doit maîtriser la technique de cryoablation. L'acte est réalisé dans un centre autorisé pour l'activité de radiologie interventionnelle, avec un plateau technique adapté et une équipe pluridisciplinaire compétente.
La sélection des patients relevant d'un traitement par cryoablation avec le SYSTEME CRYOCARE TOUCH doit être effectuée par une équipe spécialisée dans la prise en charge des patients atteints de tumeurs desmoïdes, dans le cadre d'une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) spécialisée du réseau NETSARC, après validation du diagnostic par une biopsie.
L'équipe pluridisciplinaire inclut a minima un radiologue interventionnel, un oncologue des parties molles, un anatomo-pathologiste, un radiothérapeute et un chirurgien. Pour la population pédiatrique, la présence d'un onco-pédiatre est requise.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
  • V-PROBE : CVA2400 ; CVA2400RA ;
  • RENALCRYO : RS-17 ; RS-17L ; RS-24 ; RS-24L ; R3.8 ; R3.8L ;
  • PERCRYO : PCS-17 ; PCS-17R ; PCS-17RS ; PCS-24 ; PCS-24L ;
  • ISOLIS : PC-2.
1E ; PC-2.1EL ; PC-2.1S ; PC-2.1SL.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2031.

».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de dispositifs médicaux pour l'oncologie

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des aiguilles de cryoablation pour le traitement des tumeurs desmoïdes, sous conditions spécifiques.

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 3 « Dispositifs médicaux utilisés en oncologie », dans la section 4 « Systèmes de destruction tissulaire cryogénique », la rubrique et les produits suivants sont ajoutés :

«

CODE NOMENCLATURE
Société VARIAN MEDICAL SYSTEMS France (VARIAN MEDICAL SYSTEMS)
5354866 Aiguilles de cryoablation, VARIAN MEDICAL SYSTEMS, SYSTEME CRYOCARE TOUCH
Aiguilles de cryoablation V-PROBE, RENALCRYO, PERCRYO et ISOLIS (SYSTEME CRYOCARE TOUCH) de la société VARIAN MEDICAL SYSTEMS.
DESCRIPTION
Aiguille du système CRYOCARE TOUCH. Chaque aiguille utilise le générateur CRYOCARE TOUCH (générateur non prise en charge via la LPP).
INDICATION PRISE EN CHARGE
Traitement des tumeurs desmoïdes symptomatiques et/ou évolutives, à l'exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu'elle n'est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu'il n'y a pas d'alternative possible pour le patient, en intégrant son avis.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Le système de cryoablation est utilisé par voie percutanée. Il est destiné à être utilisé par des professionnels de santé formés à son utilisation. Le praticien qui réalise l'acte doit maîtriser la technique de cryoablation. L'acte est réalisé dans un centre autorisé pour l'activité de radiologie interventionnelle, avec un plateau technique adapté et une équipe pluridisciplinaire compétente.
La sélection des patients relevant d'un traitement par cryoablation avec le SYSTEME CRYOCARE TOUCH doit être effectuée par une équipe spécialisée dans la prise en charge des patients atteints de tumeurs desmoïdes, dans le cadre d'une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) spécialisée du réseau NETSARC, après validation du diagnostic par une biopsie.
L'équipe pluridisciplinaire inclut a minima un radiologue interventionnel, un oncologue des parties molles, un anatomo-pathologiste, un radiothérapeute et un chirurgien. Pour la population pédiatrique, la présence d'un onco-pédiatre est requise.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
  • V-PROBE : CVA2400 ; CVA2400RA ;
  • RENALCRYO : RS-17 ; RS-17L ; RS-24 ; RS-24L ; R3.8 ; R3.8L ;
  • PERCRYO : PCS-17 ; PCS-17R ; PCS-17RS ; PCS-24 ; PCS-24L ;
  • ISOLIS : PC-2.
1E ; PC-2.1EL ; PC-2.1S ; PC-2.1SL.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2031.

».

Historique des versions

Source : Légifrance