Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance des diplômes d'infirmiers roumains
Résumé. Les infirmiers roumains peuvent exercer en France avec certains diplômes obtenus avant des dates précises, sous conditions d'expérience.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 juin 2004Art. 1 → Version 2Arrêté du 10 juin 2004Art. 4 bis → Version 3
- Arrêté du 10 juin 2004Art. 1, Art. 4 bis
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 juin 2004Art. Annexe 1 → Version 3
- Arrêté du 10 juin 2004Art. Annexe 1