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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et créations de dispositions relatives aux instituts de formation d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture
Résumé. Les règles pour former les aides-soignants et les auxiliaires de puériculture ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2007Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 1
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2007Art. 70 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 71 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 72 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 73 → Version 1
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 70, Art. 71, Art. 72, Art. 73
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2007Sct. Titre I BIS : GOUVERNANCE DES INSTITUTS DE FORMATIONS D'AIDE-SOIGNANT ET D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTUREArrêté du 21 avril 2007Sct. Chapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institutArrêté du 21 avril 2007Sct. Chapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèvesArrêté du 21 avril 2007Sct. Chapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinairesArrêté du 21 avril 2007Sct. Chapitre IV : Section relative aux conditions de vie des élèves au sein de l'institut
- Arrêté du 21 avril 2007Sct. Titre I BIS : GOUVERNANCE DES INSTITUTS DE FORMATIONS D'AIDE-SOIGNANT ET D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE , Sct. Chapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institut , Sct. Chapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèves, Sct. Chapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinaires , Sct. Chapitre IV : Section relative aux conditions de vie des élèves au sein de l'institut
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2007Art. 38 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 39 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 40 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 41 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 42 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 43 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 44 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 45 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 46 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 47 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 48 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 49 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 50 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 51 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 52 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 53 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 54 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 55 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 56 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art 57
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 56, Art 57
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2007Art. 58 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 59 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 60 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 61 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 62 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 63 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 64 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 65 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 66 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 67 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 69 → Version 1
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67, Art. 69
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2007Art. 68 → Version 1
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 68
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2007Art. 74 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 75 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 76 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 77 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 78 → Version 1Arrêté du 21 avril 2007Art. 79 → Version 1
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 74, Art. 75, Art. 76, Art. 77, Art. 78, Art. 79
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