Arrêté du 10 juin 2016

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 2 juin 2016 susvisé (Création de zones aériennes restreintes pour l'EURO 2016) est modifié conformément aux articles 2 (Création d'une zone aérienne interdite temporaire près de Marseille) et 3 (Modification de l'arrêté du 2 juin) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 juin 2016

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Modification d'un arrêté sur les zones

Résumé. Un arrêté du 10 juin 2016 modifie un autre arrêté du 2 juin en changeant des numéros et des noms de zones.

L'arrêté du 2 juin 2016 susvisé (Création de zones aériennes restreintes pour l'EURO 2016) est modifié conformément aux articles 2 (Création d'une zone aérienne interdite temporaire près de Marseille) et 3 (Modification de l'arrêté du 2 juin) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 12 juin 2016

Source : Légifrance