Arrêté du 10 juin 2009

Article Annexe II

Créé le 21 juin 2009

INFORMATIONS MENTIONNÉES SUR LA DÉCISION D'HOMOLOGATION NATIONALE
À TITRE INDIVIDUEL D'UN TRACTEUR

Dénomination
du tracteur

Identification

Caractéristiques principales

Tracteur agricole à roues

- catégorie T2 (*)

- catégorie T3 (*)

Marque :

Dénomination

commerciale :

Numéro d'identification :

Tracteur

à roues :

nombre de roues motrices :

nombre roues directrices

pont avant crabotable :

Dimensions, masse, poids :

Empattement : mm

Garde au sol : mm

Voies : essieu avant

minimum : mm

maximum: mm

essieu arrière :

minimum : mm

maximum : mm

Masse à vide : kg

Poids sur l'essieu avant : N

Poids sur l'essieu arrière : N

Vitesse maximale par construction : km/h

Structure de protection

nature :

marque :

type :

marquage :

Siège du conducteur

Marque :

Type :

marquage :

* rayer les mentions inutiles

** s'il y a lieu

Historique des versions

En vigueur du dimanche 21 juin 2009 au jeudi 7 avril 2022