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Arrêté du 10 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 27 mai 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins en biologie médicale

Résumé. Un arrêté autorise cinq médecins spécialisés en biologie médicale à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale (médecin) » les personnes dont les noms suivent :
M. CHARFI (Ahmed), né le 31 janvier 1991 à Riadh (Arabie saoudite).
Mme HAMMAMI (Emna), née le 22 février 1993 à EL MHAMDIA (Tunisie).
M. HMIDA (Mohamed, Amine), né le 6 avril 1991 à Tunis (Tunisie).
Mme KHIRAT (Meriem), née le 13 juillet 1985 à Sidi M'Hamed (Algérie).
Mme KTARI (Nessrine), épouse GHORBEL, née le 22 mai 1990 à Sfax (Tunisie).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 10 juillet 2026
Article 1
Article 2