En vigueur depuis le 1 janvier 2021
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Utilisation de qualificatifs pour décrire la pollution atmosphérique
Lorsque l'AASQA publie une représentation cartographique de la pollution atmosphérique à proximité du trafic, elle utilise les qualificatifs définis à l'article 8 (Code couleur pour évaluer la qualité de l'air) et à l'annexe I pour décrire la qualité de l'air.