Art. 3. - Les sous-directions relevant du service de la recherche et des études amont sont composées comme suit :
La sous-direction des programmes d'études amont comprend :

• le bureau des études amont terrestres ;
• le bureau des études amont navales ;
• le bureau des études amont aéronautiques ;
• le bureau des études amont de missiles ;
• le bureau des études amont d'observation, de télécommunication et d'information ;
• le bureau des études amont des techniques communes.

La sous-direction de la politique de recherche comprend :

• le bureau de l'orientation ;
• le bureau de synthèse des programmes d'études amont ;
• le bureau de soutien des instances d'orientation et d'évaluation ;
• le bureau de la coopération de recherche.

La sous-direction financière comprend :

• le bureau de la programmation des études amont ;
• le bureau du budget des études amont ;
• le bureau du contrôle de gestion des études amont.

La sous-direction scientifique comprend :

• le bureau de la prospective scientifique ;
• le bureau du rayonnement scientifique ;
• le bureau de l'expertise scientifique.