JORF n°176 du 31 juillet 1992

Art. 3. - La liste et les références des programmes des autres disciplines de ces séries, qui restent inchangés ou qui feront l'objet d'une publication ultérieure, figurent en annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - La liste et les références des programmes des autres disciplines de ces séries, qui restent inchangés ou qui feront l'objet d'une publication ultérieure, figurent en annexe au présent arrêté.