Article 1
Le présent arrêté définit les objectifs de formation pour l'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième de l'enseignement agricole.
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JORF n°0016 du 19 janvier 2017
Arrêté du 10 janvier 2017
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole ;
Vu l'avis du Comité national technique de l'enseignement agricole public du 30 novembre 2016 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 8 décembre 2016,
Arrête :
Article 2
Les objectifs de formation pour l'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième de l'enseignement agricole définis dans l'annexe de l'arrêté du 20 juin 2016 susvisé sont supprimés.
Ils sont remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe 1 du présent arrêté.
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Article 3
Les dispositions du présent arrêté sont applicables le lendemain du jour de leur publication et pour la première session d'examen du diplôme national du brevet de juin 2017 et les suivantes.
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Article 4
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 janvier 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
P. Vinçon