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Arrêté du 10 janvier 2017

modifiant l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole, et en particulier le référentiel d'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième

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Mise à jour des objectifs d'histoire-géo pour les élèves de troisième en enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du 10 janvier 2017 met à jour les objectifs d'apprentissage en histoire-géo pour les élèves de troisième dans les établissements agricoles.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole ;

Vu l'avis du Comité national technique de l'enseignement agricole public du 30 novembre 2016 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 8 décembre 2016,

Arrête :

En vigueur depuis le 20 janvier 2017

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Objectifs de formation en histoire-géo pour les classes de troisième agricoles

Résumé. Un arrêté fixe les objectifs d'apprentissage en histoire-géo pour les élèves de troisième en enseignement agricole.

Le présent arrêté définit les objectifs de formation pour l'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième de l'enseignement agricole.

En vigueur depuis le 20 janvier 2017

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Modification des objectifs de formation en histoire-géo pour les classes de troisième agricole

Résumé. Les objectifs d'apprentissage en histoire-géo pour les élèves de troisième dans les établissements agricoles sont mis à jour.

Les objectifs de formation pour l'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième de l'enseignement agricole définis dans l'annexe de l'arrêté du 20 juin 2016 susvisé sont supprimés.
Ils sont remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe 1 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 20 janvier 2017

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Application des nouvelles règles pour le brevet

Résumé. Les règles de cet arrêté s'appliquent à partir du lendemain de leur publication, notamment pour les examens du brevet à partir de juin 2017.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables le lendemain du jour de leur publication et pour la première session d'examen du diplôme national du brevet de juin 2017 et les suivantes.

En vigueur depuis le 20 janvier 2017

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Exécution et publication d'un arrêté sur l'enseignement agricole

Résumé. Un arrêté précise qui est responsable de son application et où il sera publié.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté du 10 janvier 2017 met à jour les règles fixées par un précédent arrêté du 20 juin 2016.

Fait le 10 janvier 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

En vigueur depuis le vendredi 20 janvier 2017

Arrêté du 10 janvier 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe