JORF n°0015 du 18 janvier 2013

Article 2

Article 2

L'article 1er est modifié comme suit :
1° Le A du III est remplacé par les dispositions suivantes :
« A. ― Caractéristiques techniques :

  1. Catégorie A1 :
    Véhicule à deux roues :
    ― d'une puissance maximale de 11 kw ;
    ― d'une cylindrée comprise entre 115 et 125 cm³ pour un moteur à combustion interne ;
    ― d'un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,1 kw/kg pour un moteur à combustion interne ;
    ― d'un rapport puissance/poids supérieur ou égal à 0,08 kw/kg pour un moteur électrique ;
    ― pouvant atteindre la vitesse de 90 km/h ;
    ― équipé d'une selle biplace et de deux rétroviseurs homologués.
  2. Catégorie A2 :
    Véhicule à deux roues :
    ― d'une puissance minimale de 20 kW et d'une puissance maximale de 35 kW ;
    ― d'un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,2 kw/kg et qui n'est pas dérivé d'un véhicule développant plus du double de sa puissance pour un moteur à combustion interne ;
    ― d'une cylindrée minimale de 395 cm³ pour un moteur à combustion interne ;
    ― d'un rapport puissance/poids supérieur ou égal à 0,15 kw/kg pour un moteur électrique ;
    ― équipé d'une selle biplace et de deux rétroviseurs homologués.
    L'utilisation d'un véhicule relevant de la catégorie A est autorisé jusqu'au 30 décembre 2013.
  3. Catégorie A :
    Véhicule à deux roues :
    ― d'une puissance minimale de 50 kW ;
    ― d'une cylindrée minimale de 595 cm³ pour un moteur à combustion interne ;
    ― d'un rapport puissance/poids supérieur ou égal à 0,25 kw/kg pour un moteur électrique ;
    ― d'un poids à vide minimum de 175 kilogrammes ;
    ― équipé d'une selle biplace et de deux rétroviseurs homologués.
    L'utilisation d'un véhicule d'une puissance minimale de 40 kw et/ou d'un poids à vide inférieur à 175 kilogrammes est autorisé jusqu'au 30 décembre 2013. » ;
    2° Le V est ainsi modifié :
    a) Après le mot : « gants », les mots : « possédant le marquage NF ou CE » sont remplacés par les mots suivants : « adaptés à la pratique de la moto (soit possédant le marquage NF, CE ou EPI, soit renforcés et munis d'un dispositif de fermeture au poignet) » ;
    b) Après les mots : « manches longues munis », les mots : « d'équipements rétroréfléchissants conformément à l'article R. 431-1-2 du code de la route » sont remplacés par les mots suivants : « pour les épreuves en circulation d'un dossard tel qu'il est défini par l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteurs et de la sécurité routière, » ;
    3° Le quatrième alinéa du VI est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
    « ― positionner le véhicule au début des exercices de maniabilité sans l'aide du moteur et de déplacement à allure réduite ; ».

Historique des versions

Version 1

L'article 1er est modifié comme suit :

1° Le A du III est remplacé par les dispositions suivantes :

« A. ― Caractéristiques techniques :

1. Catégorie A1 :

Véhicule à deux roues :

― d'une puissance maximale de 11 kw ;

― d'une cylindrée comprise entre 115 et 125 cm³ pour un moteur à combustion interne ;

― d'un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,1 kw/kg pour un moteur à combustion interne ;

― d'un rapport puissance/poids supérieur ou égal à 0,08 kw/kg pour un moteur électrique ;

― pouvant atteindre la vitesse de 90 km/h ;

― équipé d'une selle biplace et de deux rétroviseurs homologués.

2. Catégorie A2 :

Véhicule à deux roues :

― d'une puissance minimale de 20 kW et d'une puissance maximale de 35 kW ;

― d'un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,2 kw/kg et qui n'est pas dérivé d'un véhicule développant plus du double de sa puissance pour un moteur à combustion interne ;

― d'une cylindrée minimale de 395 cm³ pour un moteur à combustion interne ;

― d'un rapport puissance/poids supérieur ou égal à 0,15 kw/kg pour un moteur électrique ;

― équipé d'une selle biplace et de deux rétroviseurs homologués.

L'utilisation d'un véhicule relevant de la catégorie A est autorisé jusqu'au 30 décembre 2013.

3. Catégorie A :

Véhicule à deux roues :

― d'une puissance minimale de 50 kW ;

― d'une cylindrée minimale de 595 cm³ pour un moteur à combustion interne ;

― d'un rapport puissance/poids supérieur ou égal à 0,25 kw/kg pour un moteur électrique ;

― d'un poids à vide minimum de 175 kilogrammes ;

― équipé d'une selle biplace et de deux rétroviseurs homologués.

L'utilisation d'un véhicule d'une puissance minimale de 40 kw et/ou d'un poids à vide inférieur à 175 kilogrammes est autorisé jusqu'au 30 décembre 2013. » ;

2° Le V est ainsi modifié :

a) Après le mot : « gants », les mots : « possédant le marquage NF ou CE » sont remplacés par les mots suivants : « adaptés à la pratique de la moto (soit possédant le marquage NF, CE ou EPI, soit renforcés et munis d'un dispositif de fermeture au poignet) » ;

b) Après les mots : « manches longues munis », les mots : « d'équipements rétroréfléchissants conformément à l'article R. 431-1-2 du code de la route » sont remplacés par les mots suivants : « pour les épreuves en circulation d'un dossard tel qu'il est défini par l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteurs et de la sécurité routière, » ;

3° Le quatrième alinéa du VI est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

« ― positionner le véhicule au début des exercices de maniabilité sans l'aide du moteur et de déplacement à allure réduite ; ».