Arrêté du 10 janvier 2012

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I. ― Association CAPTEIL
(02350 Liesse-Notre-Dame)

Accord du 21 décembre 2009.

II. ― Association Emilie de Rodat
(12000 Rodez)

Plan d'action du 8 juillet 2011.

III. ― ADSEA des Bouches-du-Rhône
(13009 Marseille)

Accord du 15 décembre 2009.

IV. ― Association d'étude et d'action pour l'enfance inadaptée
(33190 Lamothe-Landerron)

Plan d'action du 23 mars 2010 et avenant du 29 septembre 2011.

V. ― Comité d'étude et d'information sur la drogue
(33000 Bordeaux)

Plan d'action du 3 janvier 2011.

VI. ― Société de protection de l'enfance de la Gironde
(33042 Bordeaux)

Accord du 30 mars 2010 et avenant du 11 octobre 2011.

VII. ― APAJH de l'Hérault
(34193 Montpellier)

Plan d'action du 21 décembre 2009.

VIII. ― Association Marc Simian
(38660 Le Touvet)

Accord du 21 décembre 2009.

IX. ― ADAPEI de la Loire
(42100 Saint-Etienne)

Avenant du 10 janvier 2011 à l'accord d'entreprise du 24 novembre 2009.

X. ― Œuvre de Pen Bron
(44032 Nantes)

Plan d'action du 27 novembre 2009.

XI. ― Association le Fil d'Ariane
(58006 Nevers)

Accord du 18 décembre 2009 et avenant du 4 novembre 2011.

XII. ― APEI d'Arras-Montreuil
(62310 Fruges)

Accord du 21 juin 2011.

XIII. ― AAPEI de Saverne
(67700 Saverne)

Accord du 25 janvier 2010 et avenant du 20 mai 2011.

XIV. ― Association Adèle de Glaubitz
(67000 Strasbourg)

Accord du 21 décembre 2009.

XV. ― Association ANRS
(75010 Paris)

Accord du 5 septembre 2011.

XVI. - Association APAMIGEST
(75014 Paris)

Protocole d'accord du 18 mars 2010 et avenant du 18 mars 2010.

XVII. ― Association AGEHVS
(78130 Les Mureaux)

Accord du 18 septembre 2009 et avenant n° 1 du 23 juin 2011.

XVIII. ― Association Présence
(83500 La Seyne-sur-Mer)

Accord du 12 mai 2011.

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Liste des accords pour l'emploi des seniors

Résumé. Un arrêté liste les accords et plans d'action pour l'emploi des seniors dans diverses associations.

I. ― Association CAPTEIL
(02350 Liesse-Notre-Dame)

Accord du 21 décembre 2009.

II. ― Association Emilie de Rodat
(12000 Rodez)

Plan d'action du 8 juillet 2011.

III. ― ADSEA des Bouches-du-Rhône
(13009 Marseille)

Accord du 15 décembre 2009.

IV. ― Association d'étude et d'action pour l'enfance inadaptée
(33190 Lamothe-Landerron)

Plan d'action du 23 mars 2010 et avenant du 29 septembre 2011.

V. ― Comité d'étude et d'information sur la drogue
(33000 Bordeaux)

Plan d'action du 3 janvier 2011.

VI. ― Société de protection de l'enfance de la Gironde
(33042 Bordeaux)

Accord du 30 mars 2010 et avenant du 11 octobre 2011.

VII. ― APAJH de l'Hérault
(34193 Montpellier)

Plan d'action du 21 décembre 2009.

VIII. ― Association Marc Simian
(38660 Le Touvet)

Accord du 21 décembre 2009.

IX. ― ADAPEI de la Loire
(42100 Saint-Etienne)

Avenant du 10 janvier 2011 à l'accord d'entreprise du 24 novembre 2009.

X. ― Œuvre de Pen Bron
(44032 Nantes)

Plan d'action du 27 novembre 2009.

XI. ― Association le Fil d'Ariane
(58006 Nevers)

Accord du 18 décembre 2009 et avenant du 4 novembre 2011.

XII. ― APEI d'Arras-Montreuil
(62310 Fruges)

Accord du 21 juin 2011.

XIII. ― AAPEI de Saverne
(67700 Saverne)

Accord du 25 janvier 2010 et avenant du 20 mai 2011.

XIV. ― Association Adèle de Glaubitz
(67000 Strasbourg)

Accord du 21 décembre 2009.

XV. ― Association ANRS
(75010 Paris)

Accord du 5 septembre 2011.

XVI. - Association APAMIGEST
(75014 Paris)

Protocole d'accord du 18 mars 2010 et avenant du 18 mars 2010.

XVII. ― Association AGEHVS
(78130 Les Mureaux)

Accord du 18 septembre 2009 et avenant n° 1 du 23 juin 2011.

XVIII. ― Association Présence
(83500 La Seyne-sur-Mer)

Accord du 12 mai 2011.

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