I. ― Association CAPTEIL
(02350 Liesse-Notre-Dame)
Accord du 21 décembre 2009.
II. ― Association Emilie de Rodat
(12000 Rodez)
Plan d'action du 8 juillet 2011.
III. ― ADSEA des Bouches-du-Rhône
(13009 Marseille)
Accord du 15 décembre 2009.
IV. ― Association d'étude et d'action pour l'enfance inadaptée
(33190 Lamothe-Landerron)
Plan d'action du 23 mars 2010 et avenant du 29 septembre 2011.
V. ― Comité d'étude et d'information sur la drogue
(33000 Bordeaux)
Plan d'action du 3 janvier 2011.
VI. ― Société de protection de l'enfance de la Gironde
(33042 Bordeaux)
Accord du 30 mars 2010 et avenant du 11 octobre 2011.
VII. ― APAJH de l'Hérault
(34193 Montpellier)
Plan d'action du 21 décembre 2009.
VIII. ― Association Marc Simian
(38660 Le Touvet)
Accord du 21 décembre 2009.
IX. ― ADAPEI de la Loire
(42100 Saint-Etienne)
Avenant du 10 janvier 2011 à l'accord d'entreprise du 24 novembre 2009.
X. ― Œuvre de Pen Bron
(44032 Nantes)
Plan d'action du 27 novembre 2009.
XI. ― Association le Fil d'Ariane
(58006 Nevers)
Accord du 18 décembre 2009 et avenant du 4 novembre 2011.
XII. ― APEI d'Arras-Montreuil
(62310 Fruges)
Accord du 21 juin 2011.
XIII. ― AAPEI de Saverne
(67700 Saverne)
Accord du 25 janvier 2010 et avenant du 20 mai 2011.
XIV. ― Association Adèle de Glaubitz
(67000 Strasbourg)
Accord du 21 décembre 2009.
XV. ― Association ANRS
(75010 Paris)
Accord du 5 septembre 2011.
XVI. - Association APAMIGEST
(75014 Paris)
Protocole d'accord du 18 mars 2010 et avenant du 18 mars 2010.
XVII. ― Association AGEHVS
(78130 Les Mureaux)
Accord du 18 septembre 2009 et avenant n° 1 du 23 juin 2011.
XVIII. ― Association Présence
(83500 La Seyne-sur-Mer)
Accord du 12 mai 2011.
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