Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 10 janvier 2012

portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions de Julien Marion, conseiller spécial

Résumé. Un conseiller spécial d'une ministre quitte son poste.

La ministre des solidarités et de la cohésion sociale,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 2010 (Nomination de deux personnes dans un cabinet ministériel) portant nomination au cabinet de la ministre ;

Vu l'arrêté du 3 octobre 2011 (Changement de postes dans l'administration publique) portant nomination au cabinet de la ministre,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions de Julien Marion

Résumé. Un conseiller spécial de la ministre, Julien Marion, quitte son poste pour d'autres fonctions.

Il est mis fin, à compter du 10 janvier 2012, aux fonctions de M. Julien MARION, conseiller spécial de la ministre, appelé à d'autres fonctions.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions d'un conseiller spécial

Résumé. Un arrêté du 10 janvier 2012 met fin aux fonctions de Julien Marion, conseiller spécial d'une ministre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 janvier 2012.

Roselyne Bachelot-Narquin

Arrêté du 10 janvier 2012
Article 1
Article 2