Au titre III, chapitre 1er, section 5, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 1, paragraphe 7 « Prothèses totales de cheville », dans la rubrique : « Société TRANSYSTEME », sont radiés les produits suivants :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------| |3136852| Cheville, implant tibial, non cimenté, TRANSYSTEME, AES | |3104154|Cheville, implant astragalien, non cimenté, TRANSYSTEME, AES| |3141244| Cheville, insert en polyéthylène, TRANSYSTEME, AES |