JORF n°0011 du 14 janvier 2011

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 2, paragraphe 5 « A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique : « Société Cook France », est radié le produit suivant :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------| |3131725|Endoprothèse aortique, Cook France, ZENITH, ZCMD-UNI-E/I-ENDO.|


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Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 2, paragraphe 5 « A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique : « Société Cook France », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

3131725

Endoprothèse aortique, Cook France, ZENITH, ZCMD-UNI-E/I-ENDO.