JORF n°14 du 18 janvier 2000

(1) L'arrêté et le plan sont affichés pendant un mois à la mairie de Troyes. Ils peuvent être également consultés à la préfecture de l'Aube, à la direction départementale de l'équipement et au service départemental de l'architecture et du patrimoine.


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Version 1

(1) L'arrêté et le plan sont affichés pendant un mois à la mairie de Troyes. Ils peuvent être également consultés à la préfecture de l'Aube, à la direction départementale de l'équipement et au service départemental de l'architecture et du patrimoine.