JORF n°15 du 18 janvier 1996

Arrêté du 10 janvier 1996

Le ministre du travail et des affaires sociales,

Vu le livre V bis du code de la santé publique, et notamment ses articles L. 665-5 et R. 665-41 ;

Considérant les incidents signalés par la société Telectronics relatifs aux sondes en << J >> utilisant la technique du fil de rétention, de références 329-701, 330-801, 033-812, 330-854 et 033-856 ;

Considérant qu'il existe des risques d'incidents liés à l'implantation de tous les modèles de sondes en << J >> comportant un fil de rétention,

commercialisés et/ou distribués par la société Telectronics ;

Considérant qu'il peut en résulter un danger grave pour la santé des personnes porteuses de ce type de sonde,

Arrête :

Art. 1er. - Il est ordonné le retrait du marché de toutes les sondes fabriquées et/ou commercialisées par la société Telectronics utilisant la technique du fil de rétention, dont les références suivent :
Sondes Cordis : 327-745, 327-745 P, 327-746, 327-747, 327-752, 327-752 P,
327-753, 327-754, 327-763, 328-752, 328-752 P, 329-748, 329-748 P, 329-748 A, 329-749 ;
Sondes Cordis/Telectronics et Telectronics : 329-754, 329-701, 329-755 A,
330-755, 330-854, 330-801, 033-802, 033-812, 033-757, 033-856, 040-112,
040-069, 040-022, 040-022 C, 040-069 C.

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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 10 janvier 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des hôpitaux,

C. BAZY-MALAURIE