Art. 11. - Les sous-directions de la direction de l'évaluation et de la prospective, prévues à l'article 21 de l'arrêté du 10 janvier 1996 susvisé,
sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction des affaires générales, constituée par :
B. - La sous-direction des enquêtes statistiques et des études, constituée par :
- le centre de l'informatique statistique et d'aide à la décision, comprenant :
C.
sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction des affaires générales, constituée par :
- le département du personnel, de la formation et des affaires financières ; - le département des publications ;
- le département de l'édition.
B. - La sous-direction des enquêtes statistiques et des études, constituée par :
- le département des statistiques, études et prévisions sur les personnels ; - le département des coûts, du compte et du patrimoine de l'éducation ;
- le département des statistiques, études et prévisions sur les enseignements scolaires ;
- le département des statistiques, études et prévisions sur l'insertion des jeunes et la formation continue ;
- le département des statistiques, études et prévisions sur l'enseignement supérieur ;
- le centre de l'informatique statistique et d'aide à la décision, comprenant :
- le département des moyens de production et d'exploitation ;
- le département des études, développement et maintenance des applications informatiques.
C.
- La sous-direction de l'évaluation du système éducatif, constituée par : - le département de l'évaluation des enseignants, des ressources et des innovations éducatives ;
- le département de l'évaluation des élèves et des étudiants ;
- le département de l'évaluation des systèmes et des unités d'éducation.