JORF n°9 du 11 janvier 1996

Art. 11. - La direction des personnels enseignants des lycées et collèges comprend :
A. - La sous-direction des études et de la réglementation ;
B. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation ;
C. - La sous-direction du recrutement ;
D. - Le département des actions d'information et de modernisation ;
E. - La division de la gestion des personnels en service détaché.


Historique des versions

Version 1

Art. 11. - La direction des personnels enseignants des lycées et collèges comprend :

A. - La sous-direction des études et de la réglementation ;

B. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation ;

C. - La sous-direction du recrutement ;

D. - Le département des actions d'information et de modernisation ;

E. - La division de la gestion des personnels en service détaché.