Arrêté du 10 janvier 1996

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Art. 3. - La direction des lycées et collèges comprend :

A. - La sous-direction des formations générales et technologiques ;

B. - La sous-direction des formations professionnelles initiales et continues ;

C. - La sous-direction de la prévision et de la gestion des moyens ;

D. - La sous-direction de la vie scolaire et des établissements ;

E. - La sous-direction des innovations et de la formation continue des enseignants du second degré.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 3. - La direction des lycées et collèges comprend :

A. - La sous-direction des formations générales et technologiques ;

B. - La sous-direction des formations professionnelles initiales et continues ;

C. - La sous-direction de la prévision et de la gestion des moyens ;

D. - La sous-direction de la vie scolaire et des établissements ;

E. - La sous-direction des innovations et de la formation continue des enseignants du second degré.

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