Arrêté du 10 janvier 1996

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Art. 1er. - La direction des écoles comprend :

A. - La sous-direction de l'organisation administrative et financière ;

B. - La sous-direction de la gestion des personnels ;

C. - La sous-direction des enseignements.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La direction des écoles comprend :

A. - La sous-direction de l'organisation administrative et financière ;

B. - La sous-direction de la gestion des personnels ;

C. - La sous-direction des enseignements.

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