Arrêté du 10 janvier 1990

Article 6

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Article 6

Les participants du cycle de perfectionnement peuvent être dispensés de certains enseignements compte tenu de leur formation initiale ou de leurs acquis professionnels antérieurs.

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Abrogé12 novembre 2010

Créé le 11 janvier 1990 · Abrogé le 12 novembre 2010

Les participants du cycle de perfectionnement peuvent être dispensés de certains enseignements compte tenu de leur formation initiale ou de leurs acquis professionnels antérieurs.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 11 janvier 1990 au jeudi 11 novembre 2010

Source : Légifrance