Arrêté du 10 janvier 1990

Article 6

Abrogé12 novembre 2010

Créé le 11 janvier 1990

Les participants du cycle de perfectionnement peuvent être dispensés de certains enseignements compte tenu de leur formation initiale ou de leurs acquis professionnels antérieurs.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 12 novembre 2010

Abrogé parArrêté du 10 novembre 2010art. 13 (Ab)

En vigueur du jeudi 11 janvier 1990 au jeudi 11 novembre 2010

Les participants du cycle de perfectionnement peuvent être dispensés de certains enseignements compte tenu de leur formation initiale ou de leurs acquis professionnels antérieurs.