Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes, espèces invasives et cartes de cours d'eau
Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes concernés, des espèces invasives et les cartes de cours d'eau visés par l'article 1er.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. Annexe II → Version 2ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. Annexe III → Version 2ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. Annexe IV → Version 3
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe VI